ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL 003 du 30 juillet 1973 portant caducée à l’usage des médecins en République du Zaïre.
Art. 1er. — Il est créé, à l’usage exclusif des médecins oeuvrant en République du Zaïre, un caducée, délivré par les soins de l’Ordre des médecins.
Art. 2. — Le caducée dont il est question à l’article 1er est un macaron de forme ronde, d’un diamètre de 12 cm, représentant en son milieu, une croix rouge dont les 4 branches de grandeur égale mesurent chacune 2 cm de longueur et 2,3 cm de largeur, au milieu de cette croix est représenté un serpent de couleur noire, ayant comme largeur de tête 0,4 cm, largeur de corps 0,3 cm, largeur de la pointe de queue 0,05 cm, le tout sur un fond blanc portant la mention, «Médecin», écrite en noir et au bas de la croix.
Le bord du caducée est orné de deux bandes circulaires juxtaposées, dont l’une formant le bord du caducée, de couleur verte, est d’une largeur de 1,3 cm, tandis que l’autre de couleur jaune, est d’une largeur de 1,3 cm.
Art. 3. — Le caducée sera apposé sur la face intérieure du pare-brise, de façon à être facilement visible de l’extérieur.
Le caducée sera amovible, de façon à pouvoir être aisément enlevé lorsque le véhicule n’est plus utilisé par le médecin.
Art. 4. — Tout abus ou fraude portant sur l’utilisation du caducée et notamment par des tiers ou des membres de famille du titulaire de cet insigne engagera la responsabilité du médecin. Ce dernier pourra notamment se voir retirer par l’Ordre des médecins le caducée lui attribué et, le cas échéant, être déféré devant le Conseil de l’Ordre.
Art. 5. — L’Ordre est habilité à poursuivre en justice quiconque fait usage du caducée zaïrois ou d’un autre caducée appartenant aux docteurs en médecine des pays étrangers.
Art. 6. — Le présent arrêté entre en vigueur à la date de sa signature.