26 décembre 1997. – ARRÊTÉ MINISTÉRIEL MJSL/CAB/ 2100/0023/97 portant révision de la limitation des saisons sportives en République démocratique du Congo. (Ministère de la Jeunesse, des Sports et Loisirs)
Art. 1er. — Les saisons sportives en République démocratique du Congo sont arrêtées de la manière suivante :
1. athlétisme du 1er novembre au 15 octobre
2. basket-ball du 15 août au 31 mai
3. boxe du 25 février au 25 novembre
4. cyclisme du 15 mars au 15 décembre
5. football du 1er janvier au 31 octobre
6. handball du 15 juillet au 30 avril
7. judo du 1er octobre au 31 juillet
8. karaté du 1er février au 15 novembre
9. kyokushin du 15 août au 31 mai
10. luttes / haltérophilie du 1er mars au 15 décembre
11. rugby du 15 janvier au 15 octobre
12. taekwondo du 1er février au 15 novembre
13. tennis de table du 1er février au 31 décembre
14. tennis du 1er février au 31 décembre
15. volley-ball du 15 août au 31 mai
Art. 2. — Les fédérations sportives sont tenues de veiller à ce que leurs programmes calendriers soient conformes à leurs saisons sportives afin d’éviter de recourir aux demandes des dérogations en dehors des fourchettes leur allouées.
Art. 3. — Les demandes d’organisation des tournois ou des rencontres amicales en dehors des saisons sportives ci-dessus limitées seront subordonnées à l’autorisation préalable du ministre ayant les sports dans ses attributions ou les autorités politico-administratives des entités décentralisées, après avis des services des sports et loisirs de leurs juridictions respectives.
Art. 4. — Le présent arrêté abroge toutes les dispositions antérieures qui lui sont contraires.
Art. 5. — Le secrétaire général aux Sports et Loisirs est chargé de l’exécution du présent arrêté qui entre en vigueur à la date de sa signature.